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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VERNE ET CLET
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CV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CV
VERNE ET CLET SA

Numéro de dépôt :
92408411
Date de dépôt :
27/02/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/2002

Présentation de la marque CV

Déposée le 27 février 1992 par la Société Anonyme (SA) VERNE ET CLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERNE ET CLET domicilié(e) 10 Quai André Lassagne, 69001 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque CV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CV est expirée depuis le 27 février 2002.

VERNE ET CLET a également déposé les autres marques suivantes : MERMET


VERNE ET CLET SA - 10 Quai André Lassagne, 69001 LYON - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Fils à usage textile Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes Vêtements

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.